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Huit boeufs et une vache dans un bois taillis...

De la "justice de Malfontaine au Palais de Justice de Paris

Monteliot-Brosse 1767-1768

publié dans la revue des Sociétés généalogiques bourguignonnes "Nos Ancêtres et nous"N°86- 3e trimestre

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                            Les Faits

Le 18 juin 1767, le troupeau des frères BERTHOUX, laboureurs demeurant en BOUTEAU, paroisse de BROSSE, aurait été surpris dans un bois par des gardes, en train de paître les jeunes pousses ...

Dès la semaine suivante, la propriétaire de ce bois, châtelaine de MONTELLIOT, village du Vézélien voisin de BROSSE, fait convoquer les contrevenants devant le juge local par l'huissier Jean PARANT. 

La première audience a lieu le 26 Juin; nous en trouvons le récit dans un extrait des Registres de la "Justice et Seigneurie de Malfontaine, Fontenille, les Forests, Bouteau et dependants", l'infraction ayant eu lieu dans le finage de Malfontaine, paroisse de BROSSE. Les participants sont convoqués  "au lieu acoutumé à rendre la justice au dit Malfontaine".

François Vincent BAUDOT, avocat en Parlement, est le juge "en cette party pour la vacance de la place de Bailly et Lieutenant".

Il a "pris et commis pour greffier Louis GUILLOU, praticien à Vézelay", après avoir "pris et receu le serment requis et necessaire pour l'exercice de la fonction dans la presente cause, et pour tout ce qui sen suivrat" (l'orthographe de notre greffier n'est pas parfaite, mais nous la respecterons...).

Précisons les parties présentes à cette audience.

- la "demanderesse" est damoiselle Edmée Françoise de La BORDE, "fille majeure demeurant à Montelliot". Pour mémoire, née en 1738, elle était la fille de Bon de La BORDE et Marie Louise de SAVELLY; ses parents étant décédés, elle avait hérité du fief du Fay, c'est à dire essentiellement de maisons d'habitation et de champs au lieudit Toucheboeuf, mais aussi de terres et de bois dispersés sur la paroisse de Montelliot et les paroisses voisines. Elle devait se marier en 1771 avec Nicolas MULLOT de VILLENOT.

Elle est représentée à l'audience par Me Edme RAMEAU, avocat en Parlement, qui remplace lui-même Me Philibert André TREMEAU, procureur, qui avait signé les convocations.

- des "deffendeurs" Edme et Claude BERTOUX, laboureurs "en Bouteau", seul Edme est présent, assisté de leur avocat Me Gabriel COLON.

Ce sont eux qui sont d'abord interrogés sur le chef d'accusation.

Edme BERTOUX reconnaît qu'il est bien passé dans le bois ce jour là, mais il explique, par la voix de son avocat, qu'il ne pouvait faire autrement...

Le greffier note : " il a passé le 18 du présent mois au finage de Malfontaine, dans une pièce de bois taillis d'environ un arpans et demi, appartenant à la Demoiselle de La Borde, appellé la petite Forets, avec ces beuf au nombre de huit et une vache en revenant des champs attendu que le chemain voisin du dit bois n est point pratiquable par la ruine aucasionné par les eaux et par les charitte qui passe cy devant, le quel chemain n ayant point été retably par la demoiselle de La Borde", et il prétend que "de temps immemorial les voitures et autre besteau ont passé par le dit bois, qu'il n'y a eu aucun domages fait par ces dit besteau dans le dit bois a garde faite".

Quant à la partie adverse, la propriétaire, représentée par Me RAMEAU, soutient que le troupeau a été volontairement amené dans ce bois; l'avocat affirme que "le chemain qui raigne le long du bois en question est pratiquable et suffisant pour faire passer voiture et besteau sans etre forcé de se retirer dans la piece de bois appartenant à la dite damoiselle de La Borde", et soutient que "les dommages faits par les huit beuf et la vache des dit Bertoux l'a été a garde faitte".

Les parties présentant des faits contradictoires, le juge décide : "la partie de Me RAMEAU sera tenue de prouver par devant nous somerement le vendredy prochain 3 juillet que les dits BERTOUX ont fait domages a garde faitte" ... sauf à la partie de Me COLON la preuve du contraire". "Les parties seront tenu de convenier a l'instant d'expert qui sera par nous nommé d'office".

Le choix se porte, par Me COLON, sur Me Edme DEFERT (51 ans), notaire à Montelliot,et par Me RAMEAU, sur Me Joseph CONDREU (61 ans), marchand à Vézelay.

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